Mentions légales
Présentation du site Internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet www.lafabriquedesquartiers-nosproduits.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site
La fabrique des quartiers, Métropole Européenne de Lille SPLA
Siège social au 8 allée de la filature, 59000 LILLE
Date d’immatriculation RCS : 07 juin 2010
Capital social de 1 000 000 €
Téléphone : 03 59 00 11 60
Hébergeur du site
OVH
Siège social au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix 1007
Conditions générales d'utilisation
Le site constitue une oeuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
L’utilisation du site www.lafabriquedesquartiers-nosproduits.fr, implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site Internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La fabrique des quartiers, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Internet est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site Internet a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités et biens à vendre proposés par La fabrique des quartiers. La société s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle
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Limitations de responsabilité
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